STATUtS
de
l’association « AMICALE
CYCLISTE du BOURGUEILLOIS »
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Numéro
d’agrément en sous préfecture : Déclarée le 11 octobre 1988
sous le n°2202
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Numéro
d’agrément : n° 037 100 2202
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Date
de parution au journal officiel : 31 octobre 1988
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Modifié en
sous préfecture :
4 Octobre 2001
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Parution au journal officiel sous le n° 20010042 n°
annonce : 758
Paru le : 20/10/01
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Numéro
d’agrément Jeunesse et sports :
Une
association, dont le principe directeur est : "Faire naître et partager
notre passion commune du cyclisme", une passion pour un cyclisme, dans
toutes ses formes, sans esprit partisan, pour toutes les générations, où les
plus jeunes côtoient les adultes, dans l'esprit du sport, de la convivialité
entre les membres.
Un club renaissant, où chacun peu à peu adhère
en assumant sa participation aux activités,
selon ses possibilités, ses libres choix… C'est un bureau dont les
membres représentent toutes les sensibilités,
ensemble ils y intègrent
graduellement, leurs responsabilités.
·
Un
club où chaque adhérent, existe, et doit exister aux yeux de tous, au-delà du
numéro de sa licence.
·
Un objectif majeur
de relance naturelle par la base, l’aide, la formation des jeunes vers la
compétition, sans occulter le cyclisme de loisir.
·
Une approche du
domaine de la compétition, “ sans
argent “, par des aides indirectes, à la pratique(matériel,
équipements, engagements, prêt de véhicule, etc.) pour favoriser l’esprit du sport, l’équité sportive.
L’Amicale
cycliste Bourgueillois s’est fixé pour ambition, de relancer, et pérenniser le cyclisme dans le
Bourgueillois, ses communes environnantes, tout le grand Ouest du département
d’Indre et Loire(le Lathan, le Véron, etc.;), y compris les communes
limitrophes du Maine et Loire, afin qu’il puisse être pratiqué par tous, que
son accès soit au même niveau que les autres sports populaires.
Titre 1 : Objet et composition de l’association
Il est fondé entre adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :
Amicale Cycliste du Bourgueillois (ACB)
Cette association résulte de la renaissance le l’association, le Cycle Amical de Bourgueil, déclarée le 11 Octobre 1988, sous le récépissé n° 2.202, parue au journal officiel le 31 Octobre 1988, et qui fut mise en sommeil, par un courrier en date du 1er Novembre 1995.
Cette association a été réactivée et modifiée en sous préfecture de Chinon, le 04 Octobre 2001, cette modification est parue au JO le 20 Octobre 2001, sous le numéro de parution : 20010042, le numéro d’annonce :758.
Cette association a pour but :
La pratique du cyclisme, sous toutes ses formes, que ce soit la
compétition ou le loisir, dans toutes les activités possibles(Route, VTT,
piste, polo vélo, BMX, etc.) ou combinée à tout autre sport sous des formules
multi-sports (Biathlon, Triathlon, etc.).
Elle est guidée dans la pratique de ses activités, par une déontologie d’action, inscrite dans l’orientation de l’association (1), proclamée en introduction de ce statut.
Les moyens d’action de l’association, sont la tenue d’assemblées régulières, mais aussi l’organisation de séances d’entraînement, de formation du domaine physique et médical, de compétitions sportives pouvant êtres, associées à d’autres sports, à des activités culturelles, des fêtes gastronomiques ou l’organisation de tourisme sportif.
L’association
s’interdit toute activité ou manifestation présentant un caractère politique ou
confessionnel.
Le siège de l’Amicale Cycliste du Bourgueillois (ACB) est situé: Mairie de Bourgueil.
Il pourra être transféré, sur simple décision du conseil d’administration (bureau directeur), cette décision devra néanmoins être ratifiée en assemblée générale.
L’association se compose de :
· Membres d’honneur,
·
Membres Bienfaiteurs,
·
Membres actifs.
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées. Pour être membre il faut avoir payé la cotisation exigée annuellement par le bureau.
La cotisation annuelle et le droit d’entrée sont fixées régulièrement, a minima annuellement par le bureau et validées en assemblée générale.
Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée et une cotisation annuelle révisable périodiquement (50,00F en 2001).
Cette
cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d’une somme égale à dix
fois le montant annuel.
Titre 2 : Affiliations
L’association pourra être affilée à toutes les fédérations pratiquant le cyclisme, délégataires ou affinitaires, dans l’esprit d’ouverture sportive, comme prévu dans son orientation (1). Dans le cas d’affiliation à des fédérations Multi-sports, elle pourra pratiquer et organiser des sports autres que le cyclisme(course à pieds, rolleurs, autres, etc.).
Titre 3 : Administration et fonctionnement
L’association est dirigée par un conseil d’administration ou un bureau directeur, composé de membres élus, lors de chaque assemblée générale. Elle peut être composée et organisée, en sections, affectées à un sport spécifique, ou qui pourront être localisées dans une commune du canton Bourgueillois, ou des communes environnantes.
Ces sections pourront être dirigées soit par une équipe, animée par un vice-président appartenant au bureau directeur, ou par un bureau spécifique, composé d’un Président, secrétaire, et trésorier.
L’animation de cette association, est réalisée par des réunions périodiques, dirigées par le Président, ou les différents Vices présidents affectés à ces activités.
Les précisions de l’organisation et son fonctionnement seront fixées dans le règlement intérieur.
Est électeur tout membre actif(d’âge >16ans), pratiquant ou dirigeant, adhérent ou représentant légal d’un adhérent mineur de moins de 16 ans, présent à l’association depuis plus de 6 mois.
Le vote par procuration et correspondance, est possible pour les adhérents éloignés, ou dans l’impossibilité physique d’être présents.
Les ressources financières de l’association comprennent :
· Le montant des droits d’entrée et de cotisations,
· Les subventions des communes, des collectivités locales représentées par l’association,
· Les subventions de l’état, du département,
· Les aides de sponsoring commercial,
L’ACB possède un bureau d'a minima "6" membres élus pour 3 ans, renouvelable par tiers, tous les ans, lors de chaque assemblée générale. La liste est diffusée tous les ans à chaque membre du club. Selon l’étendue de l’association, il pourra y avoir « en chapeau » un comité de direction, réunissant les missions clés de l’association.
Le nombre de membres et l’organisation sera précisé au règlement intérieur, toute modification de ce nombre devra être validée, lors de l’assemblée générale, ou à défaut au cours d’une assemblée générale extraordinaire.
Le comité de direction désigne parmi ces membres :
· Un Président, le(les) vice-président,
· Un secrétaire, éventuellement un secrétaire adjoint,
· Un trésorier, si besoin un trésorier adjoint
Lors de l ‘assemblée générale doivent être réélus, le président, le (les) vice-président, le secrétaire et le trésorier.
En cas de vacances de membres, le bureau peut prévoir un remplacement par des membres suppléants. Il est procédé à leur remplacement lors de la proche assemblée générale. Les pouvoirs des membres prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le pouvoir du membre remplacé.
Le bureau ou le comité directeur(*) se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage la voix du président est prépondérante.
Toute décision importante du bureau(*) de direction devra être prise par au moins la présence des 2 tiers des membres.
Tout membre du bureau(*) qui sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur. Les candidats volontaires qui n’ont pas atteint la majorité légale (16 >age <18ans), pourront néanmoins faire acte avec accord de leur tuteur légal. Le nombre de ces membres devra rester inférieur au tiers des autres membres du bureau.
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association, quel que soit le titre de leur affiliation. Compte tenu de la particularité calendaire, des activités du cyclisme, l’assemblée générale se réunit en fin de saison de compétition « route », soit entre le 1 Octobre et le 15 Décembre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président assisté des membres du comité préside l’assemblée et expose la situation morale et sportive de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé après l’épuisement de l’ordre du jour au remplacement, par bulletin secret des membres du conseil sortant.
Le vote par correspondance est admis.
Les décisions seront prises à la majorité des voix, avec a minima 1 tiers des membres présents ou votants. Ne devront être traités en assemblée générale que les questions soumises à l’ordre du jour.
Si besoin est à la demande du président, du comité, ou sur demande de plus du tiers des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.
Comme dans l’assemblée ordinaire, les décisions seront prises à la majorité des voix, avec a minima 1 tiers des membres présents ou votants.
La qualité de membre se perd :
1. Par démission
2. Par le décès
La radiation prononcée par le comité de direction pour non-paiement de la cotisation ou motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications. L’absence non justifiée du membre convoqué interdit tout recours. Les décisions du bureau ou comité de direction, représenté par les 2 tiers au moins de ses membres devront être délibérées par celui-ci et votées au bulletin secret.
Titre 4 : Modification des statuts et dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale.
Un ou deux liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif s’il y a lieu est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901. C’est à dire que les biens en présence seront assignés, selon l’avis du comité directeur et des membres présents à d’autres associations du Bourgueillois, dont les axes d’activité colleront au plus prêt des orientations de Amicale cycliste du Bourgueillois.
Les statuts pourront être modifiés à la demande du président, du bureau ; leur validation sera effectuée en assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. Cette validation est entérinée, selon le mode de décision de ces assemblées (1 tiers des membres).
Titre 5 : Surveillance
et règlement intérieur
Un règlement intérieur est établi par le bureau ou le comité directeur qui le fait approuver à l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
Le Secrétaire : Le Trésorier: Le Président: